Hérault-France
+33-0767 386 136
kobocreations34@gmail.com

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Créations artisanales, lumineuses et ludiques!

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INFORMATIONS EDITORIALES

Site: kobocreations.fr

Propriétaire:KōBŌ Créations – E.I. HENAFF P.

Tél: (33) 0767 386 136

Contact Email: kobocreations34@gmail.com

Siret: 513412627RM34

Webmaster: HENAFF Pascalkobocreations.fr

Hébergeur du site: O2switch



CONDITIONS GENERALES de VENTE



PRESENTATION

KōBŌ Créations est une entreprise artisanale de créations en bois de luminaires, jouets, objets de décoration.

Ce site et E-commerce à été mis à jour au premier trimestre 2019. Nos prix s’entendent en Euros-TTC – toutes taxes comprises (TVA 20 %) – et sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la livraison.
KōBŌ Créations – E.I se réserve le droit d’apporter toute modification de forme, dimensions, matière, provenance, à ses articles, et de modifier ses prix quand bon lui semble, étant entendu, que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.art: Mentions légales

Comme tous les articles proposés ne sont pas forcément en stock, alors,
Nous nous efforçons de réaliser à la demande certains produits dans les délais les plus courts. et pour des raisons de votre satisfaction.Cependant, nous mettons tout en oeuvre pour ramener les délais à moins d’une semaine; Enfin, ceux-ci seront rallongés en fonction de l’importance quantitative de votre demande.

S’agissant d’une fabrication artisanale, le stock est tout de même fluctuant. Le délai de livraison, en cas de quantité indisponible, est donné après validation de la commande sur demande et peut aller de 4 jours à quelques semaines.
Les couleurs des créations peuvent parfois subir de légères variations selon les tons des peintures. art: mentions légales

NORMES

Tous les produits que nous vendons sont respectueux des normes françaises en vigueur. Les parties électriques sont certifiés CE, ainsi que les peintures et accessoires « jouets » par nos fournisseurs. Pour l’ensemble des créations enfants, nous respectons la Norme EN-71-3, Décret N° 2010-166 du 22/02/2010 + arrêté d’application du 24/02/2010 et avec directive Européenne 2009/48/CE et faisons notre Auto-contrôle. (complément informations pour les mentions légales)

Les câbles textiles utilisés sont fabriqués en Europe avec du câble type HO3VVF, recouverts d’une tresse textile fantaisie.

GARANTIES

Tous les produits du catalogue sont, par défaut, garantis.

A la réception de la demande et du retour du produit concerné en respectant les conditions de retours (voir « Conditions de vente/Les retours de marchandises »), dans « mentions légales » nous expédions un nouvel article en remplacement, sous réserve de disponibilité.

Si une seule partie de l’article est concernée, nous ne vous renverrons que l’élément défectueux et non l’article complet.

La garantie s’applique dans les cas suivants :

–       Pour un défaut d’aspect évident 

–       Pour un défaut provoqué par le transport

–       Pour un problème de dysfonctionnement

–       Pour un produit cassé

–       Pour une erreur de référence

La garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :

En cas de retour de produits endommagés par une mauvaise utilisation, ampoules inappropriées, installation d’un dimmer sur l’appareillage, déjà utilisés, cassés, charge en court-circuit ou inappropriée, tension, fréquence, ampérage inappropriés, charge en mauvais état ou susceptible de se mettre en court-circuit et de détruire l’appareil, tentative de démontage ou de modification ou de réparation par le client, refus de retour du matériel pour expertise en nos ateliers;
Si une seconde panne survient après avoir fait jouer la garantie une premiere fois et que que le suite au remplacement, et si le client n’a pas fait tous les contrôles pour écarter un second incident;

Tout comme,sur les retours dans des conditions d’expédition autres que celles de l’expédition initiale.

De même, que sur la perte des colis de retours de marchandises

COMMANDES

Toute commande doit être accompagnée de son règlement. Aucune commande non payée ne pourra être préparée et expédiée.

Aucun paiement différé n’est accepté.

Le vendeur ne se trouve engagé vis à vis de l’acheteur qu’à la validation de la commande par son règlement qui représente une véritable convention de vente de nos articles,  sauf cas de force majeure empechant la réalisation de la vente.

La validation de la commande par le client entraîne de plein droit par ce dernier l’acceptation de l’intégralité des conditions générales de vente.

Pour les commandes en quantité il conviendra de nous contacter lors de la commande afin de vérifier la disponibilité et/ou le temps d’approvisionnement. Malgré notre bonne volonté et notre stock, il peut arriver de ne pas avoir la disponibilité immédiate de quantités (mais dans les délais de fabrication comme mentionné dans la rubrique « Présentation »).

Toute contestation de quelque nature que ce soit seront de la compétence exclusive du TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER.

Retours des marchandises

L’acheteur bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours (Code de la consommation : articles L221-18 à L221-28) 

Toute demande de retour ou d’échange excédant le delais légal de retractation ne pourra être prise en compte.

Le délai légal de rétractation de 14 jours court à compter du lendemain de la réception de l’objet. En cas de non satisfaction l’acheteur doit d’abord nous aviser de façon écrite et précise. L’objet, sauf conditions particulières*, peut nous être retourné aux mêmes conditions de garantie de transport que lors de l’expédition :  correctement emballé et sous condition qu’il soit complet et en bon état. Il fera alors l’objet d’un remboursement. Dans le cas de manque ou de mauvais état, l’objet ne sera pas remboursé.

La marchandise retournée devra être correctement réemballée dans le même contenant qu’à sa réception.

Le cout du transport retour reste à la charge de l’acheteur.

Les dimensions sur commande (objet, longueur câble, couleurs, etc…)selon vos spécifications ne sont ni repris ni échangés.(Article L121.20.12 du Code de la Consommation)

le Paiement

PAIEMENT

Vous avez plusieurs choix de paiement pour finaliser votre commande :

o   Paiement par carte bancaire via la plateforme PAYPAL (paiement sécurisé) conseillé pour un traitement rapide de votre commande :

o   Sans compte Paypal 

o   Avec un compte Paypal 

Une confirmation de paiement vous sera envoyée par mail.

o   Paiement par virement bancaire*

o   Paiement par chèque bancaire* (seulement pour la France) à l’adresse : HENAFF P. – KōBŌ Créations – 16 RUE de LA ROQUE – St Jean de Fos – 34150

*Traitement de la commande plus long : le paiement est la condition de confirmation de la commande. Aucune commande non réglée ne pourra être envoyée.



Sécurité de paiement

Veuillez-vous reporter au site Paypal pour tout renseignement sur la sécurité de vos transactions :

https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/paypal-safety-and-security

REMBOURSEMENT

Tout d’abord, les remboursements sont réalisés par le même moyen de paiement que le moyen utilisé pour le règlement de la commande.
Ensuite, le remboursement d’une commande ne peut intervenir pour une demande au delà des 14 jours de rétractation légaux.

Dans ce cas, Les remboursements sont effectués tous les 15 du mois en cours.

Livraison
LIVRAISON

Ainsi les délais de livraison et le temps d’acheminement ne sont donnés qu’à titre purement indicatif. C’est pourquoi nous ne saurions en aucun cas être tenu pour responsable d’un retard dû au transporteur et/ou parfois aux douanes pour les livraisons à l’étranger.

De ce fait mentionné,aucun retard de livraison ne peut donner lieu à pénalité.

Et enfin, tous nos envois sont expédiés contre signature.

Ainsi vous avez le choix entre plusieurs modes de livraisons :

Tout d’abord

SO COLISSIMO : à domicile ou en relais colis

  •   A domicile : livraison à l’adresse de votre choix contre signature. Délai généralement constaté 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine et Belgique.
  •  En relais colis ou relais pick-up : livraison dans un des 17 700 points du réseau La Poste (commerçant, bureau de poste, pick up station) en France métropolitaine et Belgique. Délai généralement constaté 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine et Belgique.
  • International : livraison à domicile à l’adresse de votre choix contre signature hors France Métropolitaine et Belgique. Délai généralement constaté 3 à 5 jours ouvrés pour la CEE. Autres destinations : http://www.laposte.fr/particulier/outils/calculateur-de-delais
  • Outre Mer : livraison à domicile à l’adresse de votre choix contre signature vers les DOM TOM. P

Puis

CHRONOPOST: à domicile ou en point relais colis

  • A domicile : livraison à l’adresse de votre choix le lendemain avant 13h*
  • En relais colis : livraison dans un des 17 500 points du réseau Chronopost en France métropolitaine. Le lendemain avant 13h*.
  • Classic SUISSE et BELGIQUE: livraison à domicile en Belgique et Suisse. Délai généralement constaté de 1 à 3 jours selon destination*.
Autres destinations

* En premier, Les commandes en Chronopost sont enregistrées tous les jours avant 11h pour une livraison le lendemain avant 13h.

*En second,Pour une commande passée après 11h, livraison le sur-lendemain avant 13h.

Enfin, il n’y aura pas de livraison le dimanche et jours fériés.

Tout d’abord, nous vous conseillons de renseigner votre adresse de livraison très précisément. Ceci car, L’acheteur est responsable des informations de livraison.(Par exemple si vous vous faites livrer sur votre lieu de travail indiquez clairement le nom de l’entreprise).

En cas de retour de colis, pour défaut d’adresse mal renseignée par l’acheteur; le vendeur pourra réclamer de ce fait, un paiement des frais de réexpédition,  majoré le cas échéant des suppléments « qualité d’adresse » appliqués par La Poste.

Si vous êtes un professionnel et vous souhaitez vous faire livrer sur un chantier, un commerce. Alors, Préférez une livraison en RELAIS COLIS. Ainsi, ceci évitera biens des soucis pour tous.


« Choisissez un travail que vous aimez et vous n’aurez pas à travailler un seul jour de votre vie.« 

cf: Confusius

RGPD

Sachez en premier lieu que le but, du règlement général sur la protection des données (RGPD) est d’ajouter des obligations liées à la transparence de l’information. Spécialement en ce qui concerne les fichiers et traitements informatiques.Et cela fait parti de l’ensemble des « mentions légales » à indiquer. Mentionnons donc ci-dessous ce que cela signifi.

RGPD


Identité et coordonnées :

Notons que nos services n’enregistrent aucune de vos coordonnées. Les seules informations que nous aurons seront celles toutefois que vous voudrez bien nous donner sur le formulaire de contact.

Avant tout règlement, aucune commande ne pourra être validée sans que vous ayez coché la case d’acceptation intitulée: « Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente applicables et les avoir accepté sans restrictions ».

Sauf pour notre usage de communication interne d’entreprise.Il va de se soit qu’aucune forme et/ou déclinaison de votre identité ne sera utilisée, hormis. Que se soit pour l’étude des taux de visites et fréquentation du site, ainsi que nos échanges d’email.

Mentionnons que ce sera seulement avec votre accord que cette adresse email pourra servir à l’envoi de news letters, éventuellementS


En ce qui concerne les achats en ligne, vos coordonnées bancaires sont protégées par le biais d’entreprises sécurisées; Ainsi des organismes, comme Paypal ou votre agence bancaire, l’E.I. Kobocreations n’y aura aucun accès.Art: mentions légales

En fait, vos données ne seront pas transmises ou vendues en aucun cas à un quelconque organisme de notre propre chef

Une fois de plus, kobo creations reste le seul destinataire de votre identité et de vos coordonnées ;

Vous maintenez vos droits d’opposition, ainsi que d’interrogation, d’accès et de rectification,

Vous maintenez également vos droits d’introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL qui est une Base juridique du traitement de données.

Seul votre consentement en fait, autorise légalement l’usage de vos coordonnées.


Conséquences

En cas de litige auquel nous n’arriverions pas trouver un accord seulement, vos identités pourraient éventuellement êtres utilisées.

Et ceci pour le respect d’une obligation prévue par un texte ou bien de l’exécution d’un contrat notamment;(commande sur la boutique), et dans ce cas seulement. Dans ce cas, seule l’autorité juridique suivante sera habilitée à en prendre connaissance:

Tribunal de commerce de Montpellier Cité Judiciaire Méditerranée, 9 Rue De Tarragone – 34070 MONTPELLIER

Nul doute que pour toute question, vous nous contacterez via le formulaire de contact ou lien ci-dessous

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